Mentions légales
Dernière mise à jour : 21 juillet 2026
Éditeur du site
Le présent site belgique-commande-en-ligne.com, exploité sous le nom commercial Achat Malin, est édité par :
| Dénomination sociale | Achat Malin SRL [À COMPLÉTER — forme et raison sociale exactes] |
|---|---|
| Forme juridique | Société à responsabilité limitée (SRL) [À CONFIRMER] |
| Siège social | Rue de l’Industrie 47, 6180 Courcelles, Belgique [À COMPLÉTER] |
| Numéro d’entreprise (BCE) | BE 0999.999.999 [À COMPLÉTER] |
| Numéro de TVA | BE 0999.999.999 [À COMPLÉTER] |
| Registre des personnes morales (RPM) | Tribunal de l’entreprise du Hainaut, division Charleroi [À CONFIRMER] |
| Téléphone | +32 71 00 00 00 [À COMPLÉTER] |
| info@belgique-commande-en-ligne.com | |
| Directeur de la publication | [À COMPLÉTER — nom du gérant] |
Hébergement
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | OVH SAS |
|---|---|
| Siège | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Site web | www.ovhcloud.com |
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site — textes, mise en page, charte graphique, logos, photographies produites par nos soins, base de données produits — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Achat Malin SRL, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Les marques et logos des fabricants dont nous distribuons les produits demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site répond exclusivement à un objectif d’information du consommateur sur les produits proposés à la vente.
Responsabilité
Achat Malin SRL met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour : descriptions produits, disponibilités, prix. Des erreurs ou omissions peuvent toutefois survenir. En cas d’erreur manifeste sur un prix ou une caractéristique, Achat Malin SRL se réserve le droit d’annuler la commande concernée et de rembourser le client, sans autre indemnité.
Achat Malin SRL ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une indisponibilité temporaire du site, d’un dysfonctionnement technique, ou de l’utilisation faite par l’utilisateur des informations qui y figurent.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (transporteurs, prestataires de paiement, autorités publiques). Achat Malin SRL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site et son utilisation sont régis par le droit belge. Voir également nos conditions générales de vente, notre politique de confidentialité et notre politique en matière de cookies.
Note interne : les mentions [À COMPLÉTER] doivent être renseignées avec les données réelles de la société avant mise en production. Ces informations sont une obligation légale (Livre III du Code de droit économique).